Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MR BRENNEISEN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95565425
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1995 par monsieur BRENNEISEN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est monsieur BRENNEISEN Jean-Pierre domicilié(e) 10 Avenue des Pages, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROTAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2005.

BRENNEISEN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AXA PACK , AXA-COLOR , AXA , AXA - PACK , AXA PACK


MR BRENNEISEN Jean-Pierre - 10 Avenue des Pages, 78110 LE VESINET - France


CABINET PROTAIN - France


Inscription le 25 février 2003 - Changement d'adresse n°366200 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier et en carton, enveloppes, pochettes, pour l'emballage; produits de l'imprimerie; article pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, feuilles et film; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non comprises dans d'autres classes à savoir: sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc); produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.